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L’ATELIER D’ELSA

L’Atelier d’Elsa est une marque déposée de la société Beautiful Edition, société par actions simplifiée unipersonnelle immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 799 271 432 R.C.S. NANTERRE – SIREN 799271432 . À tout moment l’Utilisateur/Client/Internaute a accès aux conditions aux mentions légales. Les informations relatives à la société Beautiful Edition Sasu sont connues. Beautiful Edition est une société de design spécialisée en création, édition et impression de papeterie & carterie.
La directrice de la publication du site internet est Mme BAYSSAC Elsa, en qualité de gérante de Beautiful Edition Sasu.

  • 1 • Éditeur & Hébergeur

    L’ÉDITEUR
    Raison sociale: Beautiful Edition, SASU au capital de 1 000 euros
    Siège social: 14 rue de l’église
    code postale: 92210
    Ville: Saint-Cloud
    Pays: France
    Téléphone: + 33 (0) 6 73 29 11 52
    TVA intra-communautaire:  FR 13799271432
    Siret: 799 271 432 00012
    Code Naf: 7410z Activités spécialisées de design
    N° CNIL: 1549432

    L’HÉBERGEUR
    Raison sociale: OVH, SAS au capital de 10 069 020 €
    Siège social : 2 rue Kellermann
    code postale: 59100
    Ville: Roubaix
    Pays: France
    Téléphone: +33 9 72 10 10 07 (Prix d’un appel vers un poste fixe en France)
    RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
    Code APE: 2620
    NTVA intra-communautaire: FR 22 424 761 419

  • 2 • Contenu du site L’Atelier d’Elsa

    À l’exception de ce qui relève du domaine public, Le contenu du Site, sa mise en page, sa structure, ses images animées ou non, ses textes et ses expressions dont le Site internet www.latelierdelsa.com est composé sont la propriété exclusive de Beautiful Edition Sasu. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de la société Beautiful Edition est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

    Les créations de L’Atelier d’Elsa et de Beautiful Edition Sasu pouvant figurer sur le site www.latelierdelsa.com, sur les réseaux sociaux, sur les blogs sont des créations déposées à l’INPI. Toute reproduction totale ou partielle de ces créations sans autorisation expresse de Beautiful Edition Sasu est donc prohibée.

    La violation de ces dispositions constitue une contrefaçon au sens du Code de la Propriété Intellectuelle. elle soumet alors le contrevenant aux peines pénales et civiles prévues par la législation française. vous trouverez des informations sur le Droit d’auteur sur le site du service-public

  • 3 • Licence d’utilisation du contenu sur le site L’Atelier d’Elsa

    Du seul fait de se connecter au site internet www.latelierdelsa.com, l’Utilisateur/Internaute reconnaît accepter de Beautiful Edition Sasu, une licence d’usage du contenu du site strictement limitée aux conditions suivantes :

    • la présente licence est accordée à titre non exclusif et n’est pas transmissible.
    • le droit d’usage conféré à l’Utilisateur/Internaute est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel est prohibée.
    • le droit d’usage comprend seulement l’autorisation de consulter le site et son contenu.

    Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de Beautiful Edition Sasu. La violation de ces dispositions soumet l’Utilisateur/Internaute contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

  • 4 • Loi informatique & libertés

    Beautiful Edition est le responsable du traitement des données collectées sur le site www.latelierdelsa.com et est enregistréauprès de la CNIL sous le numéro : 1549432. L’Utilisateur/Internaute est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le site de L’Atelier d’Elsa sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande. Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’Utilisateur/Internaute bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant par le formulaire de contact, ou par courrier à Beautiful Edition, 14 rue de l’église 92210 Saint-Cloud, en précisant dans l’objet du courrier « Droit d’accès aux données personnelles » et en joignant une copie de son justificatif d’identité.

    Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004,l’Utilisateur/Internaute peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. L’Utilisateur/Internaute est informé que lors de ses visites sur le site www.latelierdelsa.com, un ou des cookies peuvent s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur/Internaute mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à la CNILL’Utilisateur/Internaute dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. l’Utilisateur/Internaute du Site de Beautiful Edition  est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

  • 6 • Liens Hypertextes

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  • 7 • Reproduction & Autorisation ( contenus, hyperliens )

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  • 8 • Protection & respect de la vie privée

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    Un petit gâteau américain rempli de bonnes pépites de chocolat noir que l’on grignote tendrement en se baladant sur le site internet de L’Atelier d’Elsa… eh bien non les gourmands !
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