Maman, sa fille pour choisir le Faire-part naissance baptême de bébé. Création L'Atelier d'Elsa Faire-part

MENTIONS LÉGALES

L’ATELIER D’ELSA

L’Atelier d’Elsa est une marque déposée de la société Beautiful Edition, société par actions simplifiée unipersonnelle immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 799 271 432 R.C.S. NANTERRE – SIREN 799271432 . À tout moment l’Utilisateur/Client/Internaute a accès aux conditions aux mentions légales. Les informations relatives à la société Beautiful Edition Sasu sont connues. Beautiful Edition est une société de design spécialisée en création, édition et impression de papeterie & carterie.
La directrice de la publication du site internet est Mme BAYSSAC Elsa, en qualité de gérante de Beautiful Edition Sasu.

À l’exception de ce qui relève du domaine public, Le contenu du Site, sa mise en page, sa structure, ses images animées ou non, ses textes et ses expressions dont le Site internet www.latelierdelsa.com est composé sont la propriété exclusive de Beautiful Edition Sasu. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de la société Beautiful Edition est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Les créations de L’Atelier d’Elsa et de Beautiful Edition Sasu pouvant figurer sur le site www.latelierdelsa.com, sur les réseaux sociaux, sur les blogs sont des créations déposées à l’INPI. Toute reproduction totale ou partielle de ces créations sans autorisation expresse de Beautiful Edition Sasu est donc prohibée.

La violation de ces dispositions constitue une contrefaçon au sens du Code de la Propriété Intellectuelle. elle soumet alors le contrevenant aux peines pénales et civiles prévues par la législation française. vous trouverez des informations sur le Droit d’auteur sur le site du service-public

Notre activité professionnelle et notre site web sont régis par le droit français. En cas de litige résultant de votre utilisation de notre site web, d’une reproduction totale ou partielle de nos créations graphiques et de nos textes présents sur www.latelierdelsa.com, sur nos réseaux sociaux, sur Beautiful Edition Sasu, seuls les tribunaux français sont compétents.

  • 1 • Éditeur & Hébergeur

    L’ÉDITEUR
    Raison sociale: Beautiful Edition, SASU au capital de 1 000 euros
    Siège social: 14 rue de l’église
    code postale: 92210
    Ville: Saint-Cloud
    Pays: France
    Téléphone: + 33 (0) 6 73 29 11 52
    TVA intra-communautaire:  FR 13799271432
    Siret: 799 271 432 00012
    Code Naf: 7410z Activités spécialisées de design
    N° CNIL: 1549432

    L’HÉBERGEUR
    Raison sociale: OVH, SAS au capital de 10 069 020 €
    Siège social : 2 rue Kellermann
    code postale: 59100
    Ville: Roubaix
    Pays: France
    Téléphone: +33 9 72 10 10 07 (Prix d’un appel vers un poste fixe en France)
    RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
    Code APE: 2620
    NTVA intra-communautaire: FR 22 424 761 419

  • 2 • Licence d’utilisation du contenu sur le site L’Atelier d’Elsa

    Du seul fait de se connecter au site internet www.latelierdelsa.com, l’Utilisateur/Internaute reconnaît accepter de Beautiful Edition Sasu, une licence d’usage du contenu du site strictement limitée aux conditions suivantes :

    • la présente licence est accordée à titre non exclusif et n’est pas transmissible.
    • le droit d’usage conféré à l’Utilisateur/Internaute est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel est prohibée.
    • le droit d’usage comprend seulement l’autorisation de consulter le site et son contenu.

    Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de Beautiful Edition Sasu. La violation de ces dispositions soumet l’Utilisateur/Internaute contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

  • 3 • Liens Hypertextes

    Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Beautiful Edition sasu et de L’Atelier d’Elsa. L’Utilisateur/Internaute du site ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Beautiful Edition Sasu.

  • 4 • Reproduction & Autorisation ( contenus, hyperliens )

    Pour toute information et demande de reproduction d’un contenu paru sur le Site www.latelierdelsa.com (textes, graphiques, illustrations) quel qu’en soit le support comme pour toute autorisation de mise en place d’un hyperlien à l’exception des réseaux sociaux, l’Utilisateur/Internaute est invité à adresser sa demande uniquement par notre formulaire de contact

0 Partages
Partagez
Enregistrer
+1
Buffer